Clause de non-responsabilité

ROBOFLEET GmbH décline toute responsabilité pour tout préjudice résultant directement ou indirectement du contenu de ce site web ou de ses applications, sauf si la loi l’y oblige.

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Règlement des litiges

ROBOFLEET GmbH s’efforce de résoudre tout litige à l’amiable. Toutefois, ROBOFLEET GmbH n’est ni disposée ni tenue de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage de la consommation.

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Modifications apportées au contenu numérique du site web

ROBOFLEET GmbH se réserve expressément le droit de modifier, d’ajouter, de supprimer ou de suspendre la publication de la structure ou de parties du site web, de sa conception ou de l’ensemble de son contenu numérique, de manière temporaire ou définitive, sans préavis.​​​

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Protection de la marque ROBOFLEET

La marque ROBOFLEET de l’UE a été enregistrée le 5 octobre 2018 en tant que marque verbale dans :

• le registre du DPMA (Office allemand des brevets et des marques), numéro de série de la marque 017920490, et

• l’eRegister EUTM (marque de l’Union européenne) de l’EUIPO (Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne), demande n° 017920490